T ZEN 3 ENQUETE PUBLIQUE AUX PAVILLONS SOUS BOIS – CENTURY 21 Ricard Immobilier – Agence immobilière à LES PAVILLONS SOUS BOIS
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T ZEN 3 ENQUETE PUBLIQUE AUX PAVILLONS SOUS BOIS

Publiée le 26/05/2016
T Zen 3 : enquĂŞte publique aux Pavillons sous Bois
du 17 mai au 20 juin 2016
 
 
 
 
Son objectif est d’informer le public et de recueillir son avis sur le projet afin d’éclairer les décisions des deux maîtres d’ouvrage. À la lumière du dossier d’enquête publique et des autres supports réalisés (dépliant, dossier d’information, site Internet), le public pourra exprimer ses observations sur des registres mis à sa disposition dans les permanences de la Commission d’enquête, ou les adresser par courrier à la Commission d’enquête. Les modalités de participation et d’expression seront communiquées aux riverains du projet sous la forme d’un dépliant au moins une semaine avant le début de l’enquête publique et expliquées sur le site internet.
À l’issue de cette enquête, la Commission établira un rapport sur le déroulement de celle-ci et formulera un avis (favorable, favorable avec réserves ou défavorable au projet) en vue de la déclaration de projet.
Voici les dates de l'enquĂŞte, qui se tiendra du 17 mai au 20 juin 2016 en Mairie, pour les Pavillons-sous-Bois:
 
17 mai matin 9h00/12h00
1er juin matin 9h00/12h00
20 juin après-midi 15h00/18h00
 
 
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